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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE LAITIERE DU FOREZ
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Version Originelle
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Version Originelle
SOCIETE LAITIERE DU FOREZ, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3828102
Date de dépôt :
03/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
03/05/2021
Version Originelle de SOCIETE LAITIERE DU FOREZ

Présentation de la marque Version Originelle

Déposée le 3 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE LAITIERE DU FOREZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Version Originelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE LAITIERE DU FOREZ domicilié(e) La Bruyère - 42600 - SAVIGNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 886 050 178 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville BP 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque Version Originelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3828102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Version Originelle est expirée depuis le 3 mai 2021.

SOCIETE LAITIERE DU FOREZ a également déposé les autres marques suivantes : SARASSON , FOREZ


SOCIETE LAITIERE DU FOREZ, Société par Actions Simplifiée - La Bruyère - 42600 - SAVIGNEUX - France - SIREN 886050178


CABINET LAURENT & CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville BP 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Inscription le 18 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°567268 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-18

Inscription le 24 juin 2013 - Concession de licence n°603626 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-24

Produits laitiers, fromages, fromages à pâte fraîche, préparation laitière, desserts lactés.